Conditions d’utilisation

Présentation

Bienvenue chez ZenRug. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ZenRug (ZenRug LLC). ZenRug exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat soignée (les « Services »). ZenRug utilise la plateforme Shopify (Shopify Inc.), qui nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions ci-dessous, ainsi que les politiques auxquelles elles renvoient (les « Conditions d'utilisation »), décrivent vos droits et vos obligations lorsque vous utilisez les Services. Lisez-les attentivement : elles contiennent des informations importantes sur vos droits, notamment en matière de garanties et de responsabilité.

En visitant ou en utilisant les Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et par notre politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser les Services. Les présentes Conditions d'utilisation ne limitent aucun des droits que vous tirez des lois de protection des consommateurs applicables ni de toute autre disposition légale impérative, notamment, pour les consommateurs en France, le droit de rétractation, la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés.

1. Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence et autoriser, le cas échéant, les mineurs dont vous avez la charge à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez. Pour utiliser les Services, y compris pour consulter notre boutique en ligne ou acheter nos produits, il peut vous être demandé certaines informations, comme votre adresse e-mail et vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous avez le droit de les fournir. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants et de toute activité sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.

2. Nos produits

Nous faisons tout notre possible pour présenter fidèlement nos produits. Les couleurs ou l'apparence d'un produit peuvent toutefois différer de ce que vous voyez à l'écran, selon l'appareil utilisé et ses réglages. Chaque tapis étant noué à la main, de légères variations de couleur, de motif et de dimensions sont normales ; c'est pourquoi nous vous envoyons des photos et une vidéo de votre tapis avant l'expédition. Les descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment, sans effet sur les commandes déjà acceptées. Nous pouvons cesser de proposer un produit à tout moment et limiter les quantités proposées à une personne, une zone géographique ou un pays, au cas par cas. Ces stipulations s'appliquent sans préjudice de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.

3. Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat et vous nous autorisez, ainsi que nos prestataires de paiement, à débiter le moyen de paiement choisi du montant total de votre commande. ZenRug peut accepter ou refuser votre commande, dans le respect de la loi applicable. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation par ZenRug, et nous devons avoir reçu et traité votre paiement avant d'accepter votre commande. Vérifiez attentivement votre commande avant de la valider. Vous pouvez annuler votre commande dans les 24 h suivant sa validation ; les consommateurs en France et en Europe bénéficient en outre du droit de rétractation décrit dans notre politique de retour. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous pouvons vous en informer à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone indiqués lors de la commande. Les retours et échanges sont régis par notre politique de retour, sans limiter les droits que vous tirez de la loi. Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente ou à l'exportation commerciale.

4. Prix et facturation

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande, indiqué dans l'e-mail de confirmation. Les prix affichés sont TTC et comprennent la livraison ainsi que les droits de douane et taxes à l'importation, comme indiqué dans notre politique d'expédition ; pour la France, ils sont affichés en euros, TVA incluse. Les prix de notre boutique en ligne peuvent différer de ceux pratiqués par des tiers. Nous pouvons proposer des promotions régies par des conditions spécifiques ; en cas de contradiction, les conditions de la promotion prévalent. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes et complètes, et à les mettre à jour rapidement (adresse e-mail, carte bancaire, date d'expiration) afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter. Vous déclarez que (1) vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement fourni, (2) les informations de paiement que vous fournissez sont exactes et complètes, (3) les sommes dues seront honorées par l'émetteur de votre moyen de paiement et (4) vous paierez les sommes dues aux prix affichés.

5. Livraison

Votre tapis est fabriqué sur commande en environ 4 semaines, et nous nous engageons à vous le livrer au plus tard 6 semaines après votre commande. Si ce délai est dépassé, vous pouvez nous demander, par lettre recommandée avec avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable ; si le tapis n'est toujours pas livré à l'issue de ce délai, vous pouvez résoudre le contrat de la même manière, et nous vous remboursons la totalité des sommes versées au plus tard dans les 14 jours suivant la résolution (articles L216-6 et L216-7 du Code de la consommation). Les autres détails sont indiqués dans notre politique d'expédition. Nous expédions en DDP (rendu droits acquittés) : nous restons responsables de votre commande jusqu'à sa remise et les risques vous sont transférés lorsque vous prenez physiquement possession du tapis. Si votre tapis arrive abîmé, consultez notre politique de retour. Nous ne sommes pas responsables des retards ou manquements causés par des événements indépendants de notre volonté constituant un cas de force majeure (catastrophes naturelles, intempéries graves, conflits sociaux, pénuries, pannes de réseaux, cyberattaques, décisions des autorités ou événements similaires), sans préjudice des droits que la loi vous accorde en cas de retard de livraison.

6. Propriété intellectuelle

Les Services, y compris les marques, noms, textes, images, graphismes, avis, vidéos et sons, appartiennent à ZenRug, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants, et sont protégés par le droit des marques, le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle, aux États-Unis et dans les autres pays. Les fiches produits sont gérées par ZenRug et lui appartiennent. L'achat ou la livraison d'un produit ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle (brevet, droit d'auteur, marque ou autre) sur ce produit, son dessin, ses logiciels ou ses technologies ; ces droits restent la propriété exclusive de ZenRug ou de leur titulaire. Vous pouvez utiliser les Services uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer d'œuvres dérivées, afficher ou représenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le contenu des Services sans notre accord écrit préalable. Sauf stipulation expresse, rien dans les présentes ne vous confère de licence ou d'autre droit sur un brevet, une marque, un droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle de ZenRug, de Shopify ou d'un tiers. Tous les droits non expressément concédés sont réservés par ZenRug. Les noms, logos, noms de produits et de services, dessins et slogans de ZenRug sont des marques de ZenRug ou de ses sociétés affiliées ou concédants, que vous ne pouvez pas utiliser sans autorisation écrite préalable. Les noms, logos et autres signes de Shopify sont des marques de Shopify. Les autres noms, logos et signes figurant sur les Services appartiennent à leurs titulaires respectifs.

7. Outils optionnels

Vous pouvez avoir accès, dans le cadre des Services, à des outils proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Ces outils sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie ni approbation de notre part. Dans les limites permises par la loi, nous déclinons toute responsabilité liée à votre utilisation de ces outils tiers. Leur utilisation se fait à vos propres risques, et il vous appartient de prendre connaissance des conditions de leurs fournisseurs. Nous pouvons également proposer à l'avenir de nouvelles fonctionnalités, qui feront partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions d'utilisation.

8. Liens vers des sites tiers

Les Services peuvent contenir des contenus et des liens vers des sites fournis ou exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités tierces intégrées). Nous ne sommes pas tenus d'examiner ni d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces contenus ou sites. Si vous quittez les Services pour y accéder, vous le faites à vos propres risques. Dans les limites permises par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages liés à votre accès à ces sites ni à vos achats ou à votre utilisation de produits, services ou contenus de tiers. Consultez attentivement leurs politiques et pratiques avant toute transaction. Toute réclamation concernant des produits ou services de tiers doit être adressée à ces tiers.

9. Relation avec Shopify

ZenRug utilise Shopify pour vous fournir les Services. Lorsque vous utilisez les Services, votre appareil communique avec les systèmes de Shopify. L'article 10 explique comment Shopify utilise et traite les informations issues de ces interactions. Les ventes et achats réalisés sur notre boutique sont toutefois conclus directement avec ZenRug. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et ZenRug, y compris de tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits ou services achetés, et vous renoncez à toute réclamation contre Shopify et ses sociétés affiliées à ce titre, dans les limites permises par la loi. Vos droits envers ZenRug ne sont pas affectés.

10. Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité explique comment nous pouvons collecter, utiliser et communiquer certaines données personnelles lorsque vous utilisez les Services. Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte, utilise, traite et conserve des données personnelles relatives à votre accès aux Services et à leur utilisation, y compris sur vos transactions. Shopify peut utiliser ces informations notamment pour fournir, sécuriser et améliorer les Services, traiter les transactions et aider à prévenir la fraude sur ce site et sur d'autres sites utilisant Shopify. Les informations collectées lors de votre visite ou de votre utilisation des Services, y compris les informations collectées automatiquement sur votre navigation, sont transmises à Shopify et à des tiers pouvant être situés dans d'autres pays que le vôtre, afin de vous fournir les Services. Consultez notre politique de confidentialité et la politique de confidentialité de Shopify pour en savoir plus.

11. Contributions

Si vous nous soumettez, publiez ou transmettez des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions ou autres contenus (les « Contributions »), vous nous concédez, pour le monde entier, à titre gratuit, pour la durée de protection des droits concernés et avec possibilité de sous-licence, le droit d'utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Contributions sur tout support et pour toute finalité, y compris commerciale, notamment pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services. Vous déclarez que (1) vous détenez tous les droits nécessaires sur vos Contributions, (2) vous avez indiqué toute rémunération ou contrepartie reçue pour une Contribution et (3) vos Contributions respectent les présentes Conditions d'utilisation. Nous ne sommes pas tenus (a) de garder vos Contributions confidentielles, (b) de vous rémunérer pour celles-ci ou (c) d'y répondre. Nous pouvons, sans y être tenus, contrôler, modifier ou supprimer toute Contribution que nous jugeons illégale, offensante, menaçante, diffamatoire, pornographique, obscène, répréhensible ou contraire aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions. Vos Contributions ne doivent porter atteinte à aucun droit de tiers (droit d'auteur, marque, vie privée, droit à l'image ou autre droit personnel ou de propriété), ne doivent contenir aucun propos diffamatoire, injurieux ou obscène, ni aucun virus ou logiciel malveillant. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou tromper quiconque sur l'origine d'une Contribution. Vous êtes seul responsable de vos Contributions et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux Contributions publiées par vous ou par un tiers.

12. Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais ou délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, de mettre à jour les informations ou d'annuler une commande fondée sur une information manifestement erronée, y compris après sa validation. Si nous annulons une commande après encaissement du paiement, nous vous remboursons intégralement conformément à la loi applicable.

13. Utilisations interdites

13.1 Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est interdit d'utiliser les Services, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) en violation de toute réglementation internationale, nationale ou locale ; (c) en violation de nos droits de propriété intellectuelle ou de ceux de tiers ; (d) pour harceler, insulter, nuire, diffamer, dénigrer ou intimider nos collaborateurs ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, publier, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou faire envoyer des messages publicitaires ou promotionnels non sollicités (« spam », chaînes de lettres ou sollicitations similaires) ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; ou (i) pour adopter tout comportement qui restreint ou empêche l'utilisation des Services par autrui, ou qui, selon notre appréciation, pourrait nuire à ZenRug, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou engager leur responsabilité.

13.2 Vous vous engagez en outre à ne pas : (a) transmettre de virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie des Services ; (c) collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (d) pratiquer le spam, l'hameçonnage, le pharming ou l'usurpation à l'encontre des Services ; (e) utiliser des robots, araignées, outils de scraping ou d'extraction de données, dispositifs ou processus automatiques, outils d'IA (par exemple des agents d'IA) ou tout autre moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) perturber, contourner ou neutraliser les dispositifs de sécurité ou d'autorisation, les fichiers d'exclusion des robots ou toute autre mesure destinée à restreindre l'accès aux Services. Nous pouvons suspendre, désactiver ou clôturer votre compte en cas de violation des présentes Conditions, dans le respect de la loi applicable.

14. Agents

14.1 Le présent article (les « Conditions Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou déployez un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome pour le compte ou sur instruction d'une personne ou d'une entité, et qui peut s'exécuter pour le compte d'une personne ou au moyen de son appareil, sans supervision directe.

14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux s'il ne s'identifie pas en permanence et ne respecte pas strictement les exigences de l'article 14.4. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services si nous lui avons demandé de s'en abstenir.

14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, l'accès des Agents aux Services et la manière dont ils les utilisent.

14.4 Les Agents doivent : (a) dans toutes leurs requêtes HTTP/HTTPS, indiquer qu'il s'agit d'un Agent et préciser son nom en ajoutant « Agent/[nom de l'agent] » dans le user agent de la requête ; (b) ne pas dissimuler qu'un accès, une utilisation ou une interaction provient d'un Agent, notamment (i) en imitant le comportement humain ou (ii) en résolvant ou en contournant des CAPTCHA ou d'autres mesures destinées à distinguer un ordinateur d'un humain ; (c) répondre de manière véridique à toute question visant à déterminer si l'interaction provient d'un humain ou d'un ordinateur ; (d) ne contourner aucune mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler l'accès des Agents aux Services.

15. Résiliation

Nous pouvons mettre fin aux présentes Conditions ou à votre accès à tout ou partie des Services, dans le respect de la loi applicable ; vous restez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse. Les commandes déjà acceptées restent régies par les conditions applicables au moment de la commande. Les articles suivants continuent de s'appliquer après la résiliation : Propriété intellectuelle, Contributions, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Absence de renonciation et intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre stipulation qui, par nature, doit survivre.

16. Exclusion de garanties

Les informations présentées sur les Services sont fournies à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ni leur utilité, et toute décision fondée sur ces informations relève de votre responsabilité.

Sauf mention expresse de ZenRug et dans les limites permises par la loi, les Services sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs. Cette clause ne limite en rien les garanties légales dont vous bénéficiez sur les produits achetés, notamment la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), ni les autres garanties que la loi de votre pays rend impératives.

17. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, ZenRug, ses partenaires, dirigeants, salariés, sociétés affiliées, mandataires, sous-traitants, prestataires ou concédants, ainsi que Shopify et ses sociétés affiliées, ne sauraient être tenus responsables des dommages indirects, notamment perte de profits, de revenus, d'économies ou de données, résultant de votre utilisation des Services ou de tout contenu publié ou mis à disposition via les Services. Rien dans les présentes Conditions n'exclut ni ne limite la responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée, notamment en cas de dommage corporel, de faute lourde ou intentionnelle, ou au titre des garanties légales dues au consommateur.

18. Indemnisation

Dans les limites permises par la loi, vous vous engagez à indemniser et à défendre ZenRug, Shopify et leurs sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, salariés, mandataires, sous-traitants, concédants et prestataires contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou réclamation d'un tiers, y compris les frais d'avocat raisonnables, résultant (1) de votre violation des présentes Conditions ou des documents auxquels elles renvoient, (2) de votre violation de la loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre accès aux Services et de leur utilisation. Nous vous informerons de toute réclamation concernée ; un retard d'information ne vous libère de vos obligations que s'il vous a causé un préjudice important. Nous pouvons diriger la défense et le règlement de la réclamation, mais nous ne réglerons aucune réclamation vous imposant des obligations non pécuniaires sans votre accord, qui ne peut être refusé sans motif raisonnable. Vous coopérerez à la défense, notamment en fournissant les documents utiles.

19. Divisibilité

Si une stipulation des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle s'applique dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable est réputée retirée, sans affecter la validité des autres stipulations. Rien dans les présentes Conditions ne limite les droits que vous tirez des lois de protection des consommateurs ou d'autres dispositions auxquelles il ne peut être dérogé par contrat. En cas de contradiction, ces droits prévalent.

20. Absence de renonciation ; intégralité de l'accord

Le fait de ne pas exercer ou de ne pas faire respecter un droit ou une stipulation des présentes Conditions ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette stipulation. Les présentes Conditions et les politiques ou règles publiées sur ce site constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services, et remplacent tout accord, communication ou proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits (y compris les versions antérieures des Conditions d'utilisation). Conformément à la loi, en cas de doute, les clauses s'interprètent dans le sens le plus favorable au consommateur.

21. Cession

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder les présentes Conditions, ni aucun de vos droits ou obligations, sans notre accord écrit préalable ; toute tentative en ce sens est nulle. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations, à condition que cela ne réduise pas les garanties dont vous bénéficiez.

22. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit du lieu où ZenRug a son siège ou est immatriculée (État du Nouveau-Mexique, États-Unis), sans égard aux règles de conflit de lois, et les tribunaux de ce lieu sont compétents, sauf disposition légale contraire. Si vous êtes un consommateur résidant en France ou dans un autre pays de l'Union européenne, ce choix ne vous prive pas de la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence, et vous pouvez saisir les tribunaux de votre lieu de domicile. Rien dans le présent article ne limite votre droit d'agir devant vos juridictions locales ni d'invoquer les lois impératives de votre lieu de résidence.

23. Traductions

Les présentes Conditions d'utilisation existent en plusieurs langues. En cas de divergence entre la version anglaise et la présente version française, la version la plus favorable au consommateur s'applique.

24. Titres

Les titres des articles sont indiqués pour faciliter la lecture et n'ont aucune incidence sur l'interprétation des présentes Conditions.

25. Communications électroniques

En utilisant les Services ou en passant commande, vous acceptez que nous vous adressions par voie électronique les communications liées à vos commandes et aux Services, notamment par e-mail, par notification dans votre compte ou par publication sur les Services. Ces communications peuvent concerner vos commandes, votre compte, vos achats, vos retours, les présentes Conditions ou d'autres sujets liés aux Services. Il vous appartient de tenir vos coordonnées à jour.

26. Modification des Conditions d'utilisation

Vous pouvez consulter à tout moment la version en vigueur des Conditions d'utilisation sur cette page.

Nous pouvons mettre à jour, modifier ou remplacer tout ou partie des présentes Conditions en publiant les changements sur notre site. Nous vous informerons de toute modification importante conformément à la loi applicable, et elle prendra effet à la date indiquée dans cette information. Les commandes déjà passées restent régies par les conditions en vigueur au moment de la commande.

27. Contact

Pour toute question sur les Conditions d'utilisation, écrivez-nous à zaaraoui@zenrug.shop.

Nos coordonnées complètes figurent sur notre page Coordonnées.